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Dans certains cas, les déplacements médicaux à l’hôpital ou à domicile après une hospitalisation via un Taxi VSL peuvent être pris en charge par l’assurance maladie.
Le remboursement des frais de transports médical est soumis à une réglementation très stricte.
Non seulement il couvre les déplacements en ambulance et taxi vsl , mais il peut également couvrir certains des coûts associés aux déplacements en véhicule privé. Dans certains cas, elle nécessite l’accord préalable de l’assurance maladie.
Cependant, dans tous les cas et sans exception une prescription médicale préalable est nécessaire pour que le traitement soit efficace. En termes simples, nous parlons de bons de transport. Une complémentaire santé peut compléter cette couverture si votre contrat le prévoit.
Les situations donnant droit à une prise en charge complète ou partiel des frais de transport
Pour être éligible au remboursement du transport par l’assurance maladie, le voyage doit être accompagné :
- Traitement ou examen dans le cadre d’une affection de longue durée si le patient présente une incapacité ou une déficience mentionnée dans le Référentiel de Prescription Transport,
- Un traitement ou un examen après un accident du travail ou une maladie professionnelle,
- Prise en charge d’un enfant ou d’un adolescent dans un centre d’action médico-sociale précoce ou médico-psycho-éducatif.
- Une hospitalisation complète, partielle ou ambulatoire,
Cela peut aussi arriver dans les situations suivantes :
- La pathologie et l’état de santé du patient nécessitent une surveillance et/ou une position allongée,
- Un traitement médical nécessite 4 fois plus de 50 km de transport sur deux mois,
- La distance jusqu’au centre de traitement ou d’examen est supérieure à 150 km.
Le caractère obligatoire de la prescription médicale
Une prescription médicale, communément appelée « bon de transport », est un formulaire rempli par un médecin pour déterminer le mode de transport médical dont un patient a besoin ainsi que les dates et les lieux où il doit se rendre.
Le transport prescrit par le médecin doit être respecté : l’utilisation de moyens de transport plus coûteux n’est pas incluse. À l’inverse, si l’ordonnance mentionne un véhicule à conducteur porté, un véhicule moins coûteux, comme être transporté par un proche plutôt que conduit par un soignant, peut-être une option.
Les bons de transport doivent être émis avant le voyage, sauf en cas d’urgence médicale. Notez que les patients ne peuvent pas déterminer si leur cas est une urgence.
Quand devez avoir un accord préalable de l’assurance maladie ?
En règle générale, l’accord préalable de l’assurance maladie n’est pas requis sauf dans les cas suivants :
- Parcourir plus de 150 kilomètres,
- Déplacement répétés : au moins 4 voyages de plus de 50 km dans les 2 mois pour le même traitement,
- Utilisation des avions ou des bateaux ou des lignes ordinaires,
Parcours d’un enfant ou d’un adolescent vers un centre d’action précoce médico-social ou médico-psychologique-éducatif
Le montant du remboursement et les démarches à suivre
L’assurance-maladie couvre 65 % des frais de transport.
La plupart des mutuelles compensent le reste à payer. Si vous faites appel à un professionnel du transport sanitaire, il pourra pratiquer le tiers payant.
Si vous êtes transporté par un proche dans son véhicule personnel, le montant du remboursement est de 0,30 EUR par kilomètre, soit 0,195 EUR.
Un formulaire spécifique est téléchargeable sur le site de l’assurance maladie et doit être retourné à la caisse de base avec la prescription médicale. Si vous voyagez en transports en commun, il vous sera demandé de fournir un justificatif de dépenses.
Dans certains cas, une couverture à 100 % est possible. En savoir plus sur le site de l’assurance maladie.
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Pour plus d’information consulter l’article « Frais de transport : prise en charge et remboursements » sur ameli.fr
